et
Conditions Spécifiques
Conditions Générales de Vente
Article 1 – Objet
Ces conditions générales régissent les relations contractuelles entre le Client et la société Anaphora Formations dont le siège social est situé à 6 rue d'Armaille 75017 PARIS, liées à la vente de prestations d’accompagnement et de formation professionnelle, dont l’objet principal est le programme Queen Badass.
Ce programme comprend : accompagnement stratégique individuel et collectif, sessions d’hypnose et de PNL appliquées au leadership, ateliers de tarot projectif à visée introspective, séminaire immersif, et ressources pédagogiques en ligne.
Le programme est destiné exclusivement aux dirigeants, entrepreneures et créatrices d’entreprise, pouvant le faire passer en frais professionnels au titre de la formation dirigeant.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont disponibles à l’adresse https://queenbadass.com/cgv (rubrique « conditions générales de vente ») et annexées à tout contrat conclu entre le Client et la société Anaphora Formations.
La société Anaphora Formations se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente, ses formules et ses tarifs à tout moment et sans préavis. Ces modifications n’auront aucune incidence sur les commandes en cours.
Le Client faisant appel aux services de la société Anaphora Formations reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les conditions générales de vente, ainsi que les mises en garde relatives aux lois de la propriété intellectuelle.
Article 2 – Modalités de commandes et prix
L’inscription au programme Queen Badass est effective après signature du Contrat et paiement du premier acompte tel que prévu à l’Article 5.Par ce Contrat, le Client reconnaît avoir vérifié l’adéquation du service à ses besoins et avoir reçu de la société Anaphora Formations toutes les informations et conseils qui lui étaient nécessaires pour souscrire au Contrat en connaissance de cause. Toute prestation complémentaire ou modification éventuelle souhaitées par le Client, ne seront prises en compte seulement après un accord commun entre les deux Parties, par conséquent, d’une facturation supplémentaire. L'accord du Client sera également formalisé par un Contrat ainsi qu’un versement au comptant.
Le Client reconnaît que le programme est une prestation de formation et d’accompagnement définie à l’avance, et qu’aucune personnalisation hors du cadre contractuel ne pourra être exigée sans avenant et facturation supplémentaire.
2.1 – Respect des modalités de paiement
En collaborant avec Anaphora Formations, le Client s'engage à respecter les modalités de paiement telles que définies dans l'offre.
Article 3 – Frais annexes
Les frais liés aux déplacements du Client pour participer aux retraites ou séminaires (transport, hébergement, restauration) ne sont pas inclus dans le prix et restent à la charge du Client.
En cas de demande expresse de prestation complémentaire (séance individuelle hors programme, prolongation de l’accompagnement, déplacement spécifique de la formatrice), un devis additionnel sera établi.
Article 4 – Engagement et responsabilité des parties
D’une façon générale, le Client et la société Anaphora Formations s’engagent à collaborer activement afin d’assurer la bonne exécution du Contrat. Chacun s’engage à communiquer toutes les difficultés dont il aurait connaissance au fur et à mesure dans l’avancement du projet, pour permettre à l’autre Partie de prendre les mesures nécessaires.
4.1 – Le Client
Le Client s’engage à participer activement au programme Queen Badass : présence aux sessions collectives (ou visionnage des replays en cas d’absence), réalisation des exercices et missions demandés, et implication personnelle dans le processus d’accompagnement.
Le Client reconnaît que la réussite du programme dépend directement de son implication personnelle.
4.2 – La société Anaphora Formations
La société Anaphora Formations s’engage à fournir le programme Queen Badass conformément au descriptif contractuel, en mettant en œuvre tous les moyens pédagogiques, techniques et humains nécessaires.
Elle est tenue d’une obligation de moyens et non de résultats.
4.3 – Responsabilités
La société Anaphora Formations ne peut être tenue responsable de résultats financiers, professionnels ou personnels non atteints par le Client.
Le Client reste seul responsable de ses choix et décisions stratégiques dans le cadre de son activité professionnelle.
Article 5 – Validation des livrables
Le programme Queen Badass étant structuré et défini à l’avance, il ne nécessite pas de validation intermédiaire par le Client.
Article 6 – Droit de publicité
Le Client accepte que la société Anaphora Formations puisse utiliser et faire valoir, au titre de « références client », son témoignage ou son retour d’expérience dans le cadre du programme Queen Badass, sauf demande expresse contraire.
Article 7 – Contestation et réclamation
Toute réclamation ou contestation de la part du Client devra être portée à la connaissance de la société Anaphora Formations au plus tard 7 jours après le fait générateur, sous peine de déchéance.
En cas d’insatisfaction du Client, celui-ci contactera la société Anaphora Formations afin qu’une solution amiable soit recherchée.
Article 8 – Force majeure
La société Anaphora Formations ne pourra être tenue pour responsable d’un délai non respecté pour cause de force majeure, comme en particulier en cas de maladie, accident, décès, incendie, dégât des eaux, catastrophe naturelle, vol de matériel, attentat, guerre, incident nucléaire ou tout autre fait externe empêchant la société Anaphora Formations de répondre à ses obligations.
Article 9 – Incapacité de travail et absence
En cas d’incapacité de travail, par suite de maladie ou d’accident, la société Anaphora Formations se réserve le droit de modifier le calendrier en cours sans qu’il ne puisse être exigé par le Client le versement d’indemnités.
Article 10 – Droits de propriété intellectuelle et d’exploitation
La société Register Anaphora Formations accorde au Client, et le Client accepte, un droit et une licence illimités, sans restriction, libres de redevances, entièrement libérés, mondiaux et non exclusifs sur le produit de travail et tous les droits de propriété qui s'y trouvent ou qui sont basés sur celui-ci. La société Register Anaphora Formations coopère avec le Client ou ses représentants et exécute tous les documents préparés par le Client afin d'affecter ce qui précède.
Cette exécution ne donnera lieu à aucune rémunération supplémentaire pour la société Register Anaphora Formations, à condition toutefois que le Client rembourse à la société Register Anaphora Formations les frais raisonnables encourus. Dans le cadre de l’accompagnement et dans les mois qui suivent, le Client pourra être sollicité par la société Register Anaphora Formations afin de réaliser ou participer à la réalisation de vidéos, photographies, témoignages clients, études de cas, interviews ou autres supports impliquant l’image du Client.
À cette fin, le Client reconnaît qu’il participe librement à ces réalisations et qu’il est informé que ces supports sont destinés à des fins de promotion pour l’accompagnement ou les services de la société Register Anaphora Formations en général. Le Client reconnaît autoriser le Prestataire à reproduire et exploiter librement son image, tant que celle-ci n’est ni diffamatoire ni mensongère, dans tous les pays du monde et pour une durée illimitée. Cette exploitation est valable sur tous les supports matériels et immatériels, en tous formats connus ou inconnus à ce jour, et notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive : sites Internet, chaîne YouTube, Podcast, Blogs, réseaux sociaux, support papier…
Cette autorisation emporte la possibilité pour la société Register Anaphora Formations d’apporter à l’image du Client toutes modifications, adaptations ou suppressions qu’il jugera utile pour préserver la confidentialité si le Client le demande expressément.
Cela étant, la société Register Anaphora Formations convient que le produit de son travail et les résultats obtenus peuvent être diffusés dans le cadre de partages de statistiques ou encore à des fins d’études de cas. Si le Client ne souhaite pas divulguer son identité ou celle de son programme, produits, … la société Register Anaphora Formations veillera uniquement à diffuser les données statistiques étant le fruit de son travail. Le Client dispose de la possibilité de refuser le partage des données statistiques et indiquera ce refus par Slack et par courriel à l’adresse électronique [email protected].
Conditions Spécifiques
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Spécifiques s’appliquent au programme Queen Badass et à toutes prestations associées d’accompagnement, de formation et de séminaire proposées par la société Anaphora Formations.
Article 2 – Prestations spécifiques
Les prestations spécifiques comprennent :
Sessions de formation et d’accompagnement collectif en visioconférence.
Séances individuelles (hypnose, PNL, tarot projectif).
Accès à des supports pédagogiques numériques.
Participation à une retraite ou séminaire immersif.
Article 3 – Le mandat
Le Client mandate la société Anaphora Formations pour organiser et dispenser le programme Queen Badass conformément au descriptif contractuel.
Article 4 – Droits et obligations de la société Anaphora Formations
La société Anaphora Formations s’engage à :
Mettre en place et animer le programme Queen Badass tel que décrit.
Fournir les supports pédagogiques associés.
Assurer un cadre sécurisant et confidentiel lors des sessions collectives et individuelles.
Article 5 – Droits et obligations du Client
Le Client s’engage à :
Participer activement aux sessions prévues.
Réaliser les exercices et missions demandées.
Respecter la confidentialité des échanges du groupe.
Article 6 – Déroulement de la prestation
Le programme débute à la date indiquée dans le Contrat.
Le Client reçoit l’accès aux supports numériques et aux sessions collectives selon un calendrier communiqué en amont.